Séances du conseil municipal

Jean-Yves Roy

il y a 11 ans

En général, les membres du conseil municipal se réunissent 1 fois par mois en mairie.

Sauf circonstances exceptionnelles, les réunions du conseil municipal sont publiques.

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le :

Les décisions prises en séance :

L’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservations des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Ce procès-verbal sera consultable dans un délai d’une semaine après la prochaine séance de conseil municipal. Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux :

PROCES VERBAL DU 30 01 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 20 03 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 26 AVRIL 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 09 JUIN 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 12 JUIN 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 04 SEPTEMBRE 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 02 OCTOBRE 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 21 NOVEMBRE 2023 ADOPTE ET SIGNE
PROCES VERBAL DU 30 JANVIER 2024 ADOPTE ET SIGNE